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Choisir le nom de ses personnages
© Marie-Anne RENAUX, SYNOPSIS, novembre-décembre 2000, n°10. LEQUESNOY, de MONTMIRAIL, MORIN, BIDOCHON... autant de patronymes sortis un jour de l'anonymat parce qu'un scénariste ou un auteur a eu l'idée de les adopter pour baptiser un de ses personnages. Le choix d'un nom est d'ailleurs souvent loin d'être neutre : quoi de plus facile en effet, pour caractériser rapidement un personnage, que d'affubler le héros d'une comédie d'un nom ridicule ou de donner au méchant de l'histoire un nom à consonance étrangère! Mais, pour les homonymes de ces personnages de fiction, cette notoriété soudaine n'est pas forcément réjouissante et, pour certains, l'emprunt de leur nom peut même leur porter préjudice dans leur vie quotidienne. Il arrive donc que des actions soient engagées, lors de la sortie de films ou de romans, pour faire interdire cette utilisation et obtenir une réparation du dommage subi. Les Tribunaux ont, au travers des décisions rendues dans de telles affaires, fixé les limites que doivent observer les auteurs, lorsqu'ils font le choix du nom de leur héros. Elles sont globalement assez peu contraignantes, mais elles sont riches d'enseignements sur les erreurs à ne pas commettre. D'abord, le principe clairement affirmé depuis de nombreuses années est que les auteurs peuvent "par souci de réalisme prendre les noms de leurs personnages dans le fonds plus ou moins commun des noms patronymiques". Le fait de reprendre le nom d'une personne existante n'est donc pas à lui seul abusif, et c'est heureux! Le travail d'un auteur serait effectivement impossible si, il était contraint d'inventer des noms nouveaux pour chaque personnage, en détruisant en plus toute crédibilité à son histoire.Les tribunaux ne sanctionnent, en fait, l'emploi du nom d'autrui que dans certains cas précis. Un pseudonyme est également protégé A la sortie du film "La vie est un long fleuve tranquille", une comédienne connue sous le pseudonyme GROSEILLE en avait demandé la saisie, et elle réclamait l'interdiction de l'utilisation de son nom de scène, donné à une des familles de l'histoire.Son action a été rejetée pour deux motifs: d'abord parce que la notoriété de cette artiste n'était pas suffisamment établie. Ensuite, le Tribunal a considéré que même si le metteur en scène la connaissait effectivement, il n'existait aucun risque d'identification avec le personnage imaginé à savoir une simple mère de famille nombreuse sans aucune prétention artistique.L'utilisation de ce pseudonyme ne constituait donc pas, dans ces circonstances, une atteinte à sa vie privée. Les noms peu courants De façon évidente, en dénommant son héroïne Marie DUPOND ou Catherine MARTIN, un auteur ne s'expose en principe à aucune poursuite, parce que ce nom est banal et qu'il ne permet à priori aucune identification d'une personne existante. Quant à apprécier si un nom est banal ou pas, il suffit tout simplement de se reporter, comme le font les juges en cette matière... à l'annuaire! C'est en effet près avoir constaté qu'il existait, parmi les abonnés du téléphone, un nombre certain d'homonymes, que les tribunaux ont, par exemple, considérés sans originalité le nom de COSTA, personnage célèbre de MONTHERLANT, ou celui de PIC, héros d'un téléfilm "Bonne chance, Monsieur PIC" produit par TF1. Les demandes de réparation qui avaient été formées contre les auteurs ont donc échoué. Par contre, le choix d'un nom peu courant et original peu s'avérer plus risqué; précisément parce que le rapprochement avec une famille ou une personne peut être fait. Ainsi, l'auteur du film "Premier rendez-vous", qui avait donné le nom d'une de ses connaissance, Jean de VAUGELAS, à un des personnages, au surplus très antipathique, a été condamné à une indemnisation, au motif que ce nom était connu et exempt de banalité et qu'une confusion pouvait être faite par les spectateurs. Mais, toute utilisation d'un nom original voire célèbre n'est tout de même pas impossible puisque, par principe, les tribunaux considèrent que "L'emploi d'un nom par un auteur ne peut constituer une faute génératrice de dommages intérêts qu'à une double condition: le risque de confusion avec le personnage réel et la qualification grotesque ridicule ou antipathique du personnage imaginaire". C'est en faisant application de cette règle que l'action exercée par le prince d'ARENBERG contre le producteur du film "Babette s'en va-t-en guerre" a été rejetée, parce que, malgré le caractère illustre de ce nom, le personnage du général allemand qui portait ce patronyme n'était ni odieux ni grotesque et qu'il apparaissait au contraire comme un aristocrate cultivé, ennemi du régime. Le risque de confusion dommageable C'est, en fait, à véritable comparaison des conditions sociales du personnage de fiction et du plaignant que se livrent les tribunaux, pour apprécier la réalité du risque de confusion et le dommage causé. C'est ce qui a été fait à propos du film "Le voyou" réalisé par Claude LELOUCH. Le scénario comportait le rapt d'un enfant, dont les parents avaient été abusés par un ravisseur qui leur avait inspiré confiance en se présentant comme "Henri CHEMIN, directeur des relations publiques de SIMCA". Or, il existait un vrai Henri CHEMIN qui avait été directeur des relations publiques de la société FORD, avant de devenir chef des compétitions de la société SIMCA. C'est une usurpation pure et simple d'identité réelle (nom, prénom, profession, lieu de l'emploi) qui a été retenue dans cette affaire et le tribunal l'a déclarée d'autant plus fautive que le personnage avait les traits d'un criminel odieux. Le réalisateur et la société de Production "les films Ariane "ont donc été condamnés à lui verser une indemnité. Au contraire, Jacob GOLDFINGER n'est pas parvenu à démontrer qu'un risque de confusion existait avec le personnage de Ian FLEMING. La vie de ce représentant de commerce qui avait servi dans les services secrets de l'armée américaine n'ayant, de l'avis du tribunal, qu'un très lointain rapport avec l'orfèvre trafiquant Auric GOLDFINGER, combattu par James BOND. Enfin, même lorsqu'une certaine analogie dans les conditions de vie est retenue, les Tribunaux ne sanctionnent finalement l'utilisation d'un nom que, si elle leur apparaît véritablement dommageable. Ainsi, le livre de Robert MERLE "Week-end à Zuydcoote", adapté ensuite à l'écran a donné lieu à une décision intéressante sur ce point. Le romancier avait non seulement donné le nom d'un certain NITTEL à un de ses personnages, mais il lui avait assigné en plus la même profession de chauffeur de taxi et, dans un long monologue, il lui faisait raconter sa vie professionnelle et conjugale en des termes particulièrement crus et sordides. Monsieur NITTEL, qui affirmait avoir connu Robert MERLE pendant la guerre, considérait que les propos qui lui avaient été attribués, qui apparaissaient être ses propres confidences, lui avaient causé de graves difficultés notamment avec sa femme. Mais, dès lors que le rôle tenu par ce personnage n'était ni ridicule ni grotesque, le tribunal saisi a conclu à une absence totale de préjudice subi et il s'est refusé à toute condamnation. Les juges ont donc, en fait, plutôt tendance à apprécier avec mesure les atteintes que les intéressés prétendent avoir subi et ils protègent ainsi les écrivains et scénaristes contre les éventuelles demandes des "spécialistes des dommages-intérêts".Mais, cette relative clémence ne dispense pas les auteurs d'oeuvre de fiction de faire preuve de prudence; même s'ils peuvent librement s'inspirer des exemples tirés de leur environnement- ce qu'ils ne se privent pas apparemment de faire à en juger pas le nombre de décisions dans lesquelles les plaignants ont établi avoir connu l'auteur- ils ont tout intérêt à s'attacher à "brouiller les pistes", et à effectuer au moins quelques recherches, pour s'assurer que personne ne pourra se reconnaître directement dans leur récit. Et, cette prudence doit, bien sûr, redoubler lorsqu'il s'agit des personnages de comédie, particulièrement exposés au risque de sanction des Tribunaux. Même si le droit à l'humour est largement reconnu, il reste en effet risqué de rire au dépend de quelqu'un. Les risques de la caricature Dans un domaine proche du cinéma, celui de la publicité, les Tribunaux viennent de rappeler que l'utilisation d'un nom pouvait excéder les limites de la liberté d'expression. La campagne publicitaire réalisée pour le compte de la société 9 Télécom mettait en scène un personnage de fiction dénommé Monsieur LENEUF. Les porteurs du nom LENEUF ont obtenu en référé une première réparation du trouble manifeste qui leur avait été causé, à des fins au surplus commerciales, parce qu'ils étaient présentés sous un jour particulièrement caricatural, et ridicule. C'est, là encore, le risque d'une identification dommageable avec une personne existante qui a motivé cette condamnation. |